Arrêté du 23 mars 1965 APPROBATION DU REGLEMENT DE SECURITE Art. O 50
E) Dispositions particulières applicables aux appareils de cuisson utilisant des combustibles solides.
Les appareils doivent être raccordés à un conduit d'évacuation à l'air libre des produits de la combustion, construit en matériaux inattaquables par les fumées considérées et conforme aux règlements en vigueur.