Arrêté du 30 janvier 1992 relatif aux modalités d'élection Art. ANNEXE I
Annexes
Liste des candidats pour l'élection des membres des commissions de groupe du Conseil national des universités
Commission du groupe n° : Collège :
Désignation de la liste (Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête) :
NOM DE FAMILLE
NOM MARITAL
PRÉNOM
ÉTABLISSEMENT
Nombre de déclarations de candidatures jointes : (annexe I A) (Ce nombre doit être égal à celui des candidats).
Remarque importante
A cette liste doit être jointe une note désignant le délégué habilité à représenter la liste considérée auprès du ministère. L'adresse personnelle du délégué et son numéro de téléphone doivent être également mentionnés.
N° de réception :
Date de réception :
Änderungsgeschichte
- En vigueur depuis le 2005-01-01