Arrêté du 20 décembre 2016 portant reconnaissance de l'état Art. Annexe II
Annexes
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Château-Thierry.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Sinceny.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Soyons.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Lavilledieu.
DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Commune d'Auboncourt-Vauzelles.
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Mathaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Brienne-le-Château, Courteranges, Loges-Marqueron (Les), Vendue-Mignot.
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Cransac, Montrozier.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2014 au 30 septembre 2014
Commune de Mimet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2014 au 31 décembre 2014
Commune d'Allauch.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Gréasque, Venelles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Marignane.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes d'Aix-en-Provence, Châteauneuf-le-Rouge, Puy-Sainte-Réparade (Le), Roquefort-la-Bedoule.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Peynier, Plan-de-Cuques, Roque-d'Anthéron (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Fuveau, Peypin, Roquevaire, Trets.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Saint-Victoret.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Cercoux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 juin 2015
Communes de Chapelle-des-Pots (La), Epargnes, Soubran.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Belluire, Berneuil, Boisredon, Breuillet, Chaniers, Château-d'Oléron (Le), Courcoury, Courpignac, Ecoyeux, Etaules, Fontcouverte, Meursac, Orignolles, Pessines, Rochefort, Royan, Saint-Jean-d'Angély.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Chermignac, Clisse (La), Colombiers, Dompierre-sur-Charente, Préguillac, Saint-Bris-des-Bois, Saint-Léger, Saintes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Breuil-Magné, Montlieu-la-Garde, Tanzac, Varzay, Yves.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune d'Avord.
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Couchey.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Tart-le-Haut, Urcy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes d'Aiserey, Arceau, Auxey-Duresses, Auxonne, Belleneuve, Boux-sous-Salmaise, Brognon, Broin, Chatellenot, Cirey-les-Pontaillers, Clénay, Collonges-les-Premières, Commarin, Corcelles-les-Arts, Crépand, Ebaty, Fauverney, Fontaine-lès-Dijon, Frolois, Gerland, Labergement-Foigney, Laignes, Longecourt-en-Plaine, Magny-lès-Villers, Marcilly-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Merceuil, Montagny-lès-Beaune, Motte-Ternant (La), Neuilly-lès-Dijon, Noiron-sur-Bèze, Nuits-Saint-Georges, Oisilly, Orgeux, Painblanc, Pont, Pontailler-sur-Saône, Pothières, Pouilly-sur-Saône, Quétigny, Remilly-sur-Tille, Renève, Rouvres-en-Plaine, Saint-Apollinaire, Saint-Bernard, Saint-Philibert, Savouges, Semur-en-Auxois, Sennecey-lès-Dijon, Ladoix-Serrigny, Soissons-sur-Nacey, Sussey, Talant, Talmay, Tart-le-Bas, Trochères, Trouhans, Varois-et-Chaignot, Villebichot, Villers-la-Faye, Villers-les-Pots, Vonges.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes d'Athée, Darcey.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Barges, Beire-le-Fort, Bézouotte, Boncourt-le-Bois, Bouze-les-Beaune, Brazey-en-Plaine, Bretenière, Cessey-sur-Tille, Champdôtre, Chevigny-Saint-Sauveur, Corcelles-lès-Cîteaux, Corgengoux, Couternon, Crimolois, Dijon, Fenay, Genlis, Gilly-lès-Cîteaux, Gissey-sous-Flavigny, Lanthes, Magny-sur-Tille, Marsannay-le-Bois, Maxilly-sur-Saône, Mirebeau-sur-Bèze, Montbard, Montmançon, Ouges, Perrigny-les-Dijon, Pluvet, Thorey-en-Plaine, Thorey-sous-Charny, Venarey-les-Laumes, Villars-et-Villenotte, Vitteaux.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Crest.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Mirabel-aux-Baronnies, Montréal-les-Sources, Rochefort-en-Valdaine.
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Vaudreuil (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes d'Emalleville, Gadencourt, Hogues (Les), Tourny.
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Luce, Mainvilliers, Saint-Denis-les-Ponts.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Bonneval, Louvilliers-lès-Perche.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Châteaudun, Sorel-Moussel.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Champhol, Epernon, Gué-de-Longroi (Le), Montainville, Saint-Laurent-la-Gâtine, Saint-Maur-sur-le-Loir, Voves.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Donnemain-Saint-Mamès.
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 juin 2015
Commune de Nîmes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Bagard, Saint-Mamert-du-Gard.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Saint-Christol-lès-Alès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Brouzet-lès-Alès, Cadière-et-Cambo (La), Ribaute-les-Tavernes, Saint-Hilaire-de-Brethmas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Nages-et-Solorgues, Vézénobres.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Causse-Bégon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Castelnau-Valence.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Gibel.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Lagardelle-sur-Lèze.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes d'Arbis, Auriolles.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Cinq-Mars-la-Pile, Cussay, Esvres, Joué-lès-Tours, Loches, Montlouis-sur-Loire, Nouzilly, Saint-Roch, Savigné-sur-Lathan, Véretz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes d'Artannes-sur-Indre, Azay-le-Rideau, Beaumont-la-Ronce, Celle-Guénand (La), Fondettes, Mettray, Montbazon, Montrésor, Saint-Cyr-sur-Loire, Savonnières.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Bournan, Chambray-lès-Tours, Descartes, Membrolle-sur-Choisille (La), Saint-Etienne-de-Chigny, Tours.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Ballan-Mire, Chanceux-sur-Choisille, Larçay, Monts, Notre-Dame-d'Oé, Sorigny.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Vignau (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Maylis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune d'Angresse.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Châtillon-sur-Cher, Cour-Cherverny, Mesland, Pray, Thenay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Blois, Chitenay, Marchenoir, Naveil, Romorantin-Lanthenay, Selles-sur-Cher.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Bauzy, Cellettes, Chailles, Chemery, Cheverny, Chouzy-sur-Cisse, Coulanges, Fontaines-en-Sologne, Fougères-sur-Bièvre, Fresnes, Lestiou, Marcilly-en-Gault, Mer, Mont-près-Chambord, Montrieux-en-Sologne, Noyers-sur-Cher, Ouchamps, Ouzouer-le-Marché, Pruniers-en-Sologne, Saint-Bohaire, Saint-Ouen, Saint-Sulpice-de-Pommeray, Salbris, Santenay, Seur, Suèvres, Tour-en-Sologne, Vendôme, Villebarou, Vouzon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Chapelle-Encherie (La), Crouy-sur-Cosson, Epiais, Landes-le-Gaulois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Chambon-sur-Cisse, Chaussée-Saint-Victor, Faye, Feings, Ferté-Imbault (La), Lamotte-Beuvron, Lancôme, Langon, Maray, Millançay, Monteaux, Oisly, Orchaise, Saint-Laurent-Nouan, Saint-Léonard-en-Beauce, Veuves, Villedieu-le-Château, Villerable.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Communes d'Avaray, Pontlevoy, Sambin.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Feurs, Mably, Noailly, Panissières, Pouilly-les-Nonains, Précieux, Sail-les-Bains, Saint-Forgeux-Lespinasse, Saint-Germain-Lespinasse, Talaudière (La).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Cussac-sur-Loire, Espaly-Saint-Marcel, Polignac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Puy-en-Velay (Le).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Chauvé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Treillières.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Chaingy, Chapelle-Saint-Mesmin (La), Ladon, Saint-Germain-des-Prés.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Auxy, Bouzy-la-Forêt, Ingre, Jouy-le-Potier, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Ay, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Maurice-sur-Fessard, Vennecy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Amilly, Bazoches-sur-le-Betz, Bray-en-Val, Chailly-en-Gâtinais, Chécy, Conflans-sur-Loing, Dammarie-sur-Loing, Ferté-Saint-Aubin (La), Fontenay-sur-Loing, Huisseau-sur-Mauves, Lorcy, Meung-sur-Loire, Montigny, Rebrechien, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Bray, Saint-Lyé-la-Forêt, Sandillon, Sémoy, Varennes-Changy, Villemoutiers.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Fleury-les-Aubrais, Neuville-aux-Bois, Saint-Loup-des-Vignes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Beauchamps-sur-Huillard, Beaugency, Boiscommun, Bussière (La), Chapelle-sur-Aveyron (La), Coullons, Nogent-sur-Vernisson, Ouvrouer-les-Champs.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Coulmiers, Juranville, Marigny-les-Usages, Trainou.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Beaufort-en-Vallée, Maze.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes d'Angers, Soucelles, Rosiers-sur-Loire (Les).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Moze-sur-Louet, Soulaire-et-Bourg.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Longues-Jumelles.
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Morsains, Verdon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Saint-Rémy-en-Bouzemont.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Breuvannes-en-Bassigny.
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Buxières-sous-les-Côtes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Heippes, Moulotte, Spincourt, Woël.
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Colligny.
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Charité-sur-Loire (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Biches, Challuy, Chaulgnes, Chougny, Crux-la-Ville, Isenay, Mesves-sur-Loire, Nevers, Pazy, Saint-Martin-d'Heuille, Saint-Parize-le-Châtel, Teigny, Vitry-Laché.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Béard, Bona, Dornes, Maux, Moussy, Pougues-les-Eaux, Saint-Germain-Chassenay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes d'Alligny-Cosnes, Azy-le-Vif, Bouhy, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Marzy, Montigny-aux-Amognes, Moulins-Engilbert, Saint-Bénin-d'Azy, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Martin-sur-Nohain.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Chantenay-Saint-Imbert, Narcy, Saint-Péreuse.
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Seclin.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Bouillancy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Clermont, Noaïlles, Saint-Martin-aux-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Choisy-au-Bac, Francières.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Moyvillers.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Arbus, Arcangues, Hôpital-d'Orion (L'), Lahonce, Ustaritz, Villefranque.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Bassussary.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Saint-Pierre-d'Irube.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Briscous, Laa-Mondrans.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Communes d'Arricau-Bordes, Urt.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Morancé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Arbresle (L').
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Alix, Charbonnières-les-Bains, Ecully, Fleurieu-sur-Saône, Frontenas, Lisieu, Marcy-l'Etoile, Sain-Bel, Saint-Genis-les-Ollières.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Bully, Jarnioux, Limas, Oingt.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes d'Arnas, Belmont-d'Azergues, Chazay-d'Azergues, Craponne, Dardilly, Gleize, Poleymieux, Savigny.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Crèches-sur-Saône.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Briant, Bussières, Chagny, Chaintré, Châlons-sur-Saône, Chambilly, Champforgeuil, Château, Châtenoy-le-Royal, Cluny, Cordesse, Cuiseaux, Davaye, Dommartin-lès-Cuiseaux, Farges-lès-Châlon, Fontaines, Givry, Igornay, Mâcon, Mélay, Montceaux-Ragny, Moroges, Perrecy-les-Forges, Pierreclos, Reclesne, Romenay, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Rémy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Ciry-le-Noble, Couches.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Blanzy, Charbonnières, Charnay-lès-Mâcon, Châtenoy-en-Bresse, Demigny, Dracy-Saint-Loup, Fleury-la-Montagne, Frangy-en-Bresse, Gergy-Hurigny, Igé, Messey-sur-Grosne, Paray-le-Monial, Prissé, Ratte, Roche-Vineuse (La), Rully, Saint-Boil, Saint-Martin-en-Bresse, Toulon-sur-Arroux, Tournus, Varennes-Saint-Sauveur.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Chevain (Le), Courcelles-la-Forêt, Préval, Sargé-lès-le-Mans, Théligny, Yvre-l'Evèque.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Mans (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Marolles-lès-Saint-Calais, Rouillon, Saint-Martin-des-Monts, Saint-Ulphace.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Pruille-le-Chétif.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Lagny-sur-Marne, Plessis-Feu-Aussoux (Le).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Essarts-le-Roi (Les).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes d'Albi, Bertre, Brens, Cadalen, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère, Cambon, Castelnau-de-Lévis, Castelnau-de-Montmiral, Castres, Combefa, Gaillac, Garrevaques, Garrigues, Giroussens, Graulhet, Jonquières, Labastide-de-Lévis, Labruguière, Lacougotte-Cadoul, Lamillarie, Lisle-sur-le-Tarn, Lugan, Moulayres, Padies, Poudis, Poulan-Pouzols, Puycalvel, Puylaurens, Rabastens, Rivières, Rouffiac, Saint-Affrique-les-Montagnes, Saix, Salies, Salvagnac, Sémalens, Senouillac, Sesquestre (Le), Sorèze.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Naves.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Beauvais-sur-Tescou, Carbes, Grazac, Labastide-de-Denat, Laboulbène, Marssac-sur-Tarn, Tauriac, Teulat.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Mormoiron, Saint-Martin-de-Castaillon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Cadenet, Gargas, Malaucène, Roussillon, Saint-Saturnin-lès-Apt.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune d'Apt.
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 juin 2015
Commune de Mazeau (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Hermenault (L'), Ile-d'Elle (L'), Sainte-Hermine.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Sallertaine.
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Brienon-sur-Armençon, Toucy, Villiers-Vineux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes d'Auxerre, Beaumont, Beugnon, Lainsecq, Leugny, Monéteau, Paron, Venouze, Venoy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes d'Héry, Rouvray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Gurgy, Neuvy-Sautourn, Rogny-les-Sept-Ecluses, Saint-Florentin, Saint-Georges-sur-Baulche, Saints-en-Puisaye.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Lalande, Noé.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Coudray-Montceaux (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Palaiseau.
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Commune d'Anthony.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Fontenay-aux-Roses, Plessis-Robinson (Le), Rueil-Malmaison.
DÉPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 1er avril 2015 au septembre 2015
Communes de Bondy, Clichy-sous-Bois, Coubron, Gagny, Montfermeil, Raincy (Le), Romainville, Tremblay-en-France.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Rosny-sous-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Neuilly-Plaisance, Noisy-le-Grand, Noisy-le-Sec, Villemomble.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Livry-Gargan.
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Haÿ-les-Roses (L'), Limeil-Brévannes, Noiseau, Sucy-en-Brie, Villecresnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Marolles-en-Brie, Plessis-Trévise (Le), Villiers-sur-Marne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Chennevières-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, Fresnes, Santeny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
Commune de Perreux-sur-Marne (Le).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Courdimanche, Franconville-la-Garenne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
Communes de Marines, Montmorency.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015
Communes de Cergy, Eaubonne, Frette-sur-Seine (La), Groslay, Herblay, Menucourt, Montlignon, Montmagny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015
Commune de Cormeilles-en-Parisis.