Arrêté du 9 août 2007 relatif aux prescriptions générales ap ст. Annexe II
Annexes
SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES
Tableau 1 a
Teneurs limites en éléments-traces métalliques dans les déchets ou effluents
ÉLÉMENTS-
traces métalliques
VALEUR LIMITE
dans les déchets ou effluents
(mg/kg MS)
FLUX CUMULÉ
maximum apporté par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m2)
Cadmium.
10
0,015
Chrome.
1 000
1,5
Cuivre.
1 000
1,5
Mercure.
10
0,015
Nickel.
200
0,3
Plomb.
800
1,5
Zinc.
3 000
4,5
chrome + cuivre + nickel + zinc.
4 000
6
Tableau 1 b
Teneurs limites en composés-traces organiques dans les déchets ou effluents
COMPOSÉS-
traces
VALEUR LIMITE
dans les déchets ou effluents
(mg/kg MS)
FLUX CUMULÉ
maximum apporté par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m2)
Cas général
Epandage sur pâturages
Cas général
Epandage sur pâturages
Total des 7 principaux PCB*.
0,8
0,8
1,2
1,2
Fluoranthène.
5
4
7,5
6
Benzo(b)fluoranthène.
2,5
2,5
4
4
Benzo(a)pyrène.
2
1,5
3
2
(*) PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180.
Tableau 2
Valeurs limites de concentration en éléments-traces métalliques dans les sols
ELÉMENTS-TRACES
dans les sols
VALEUR LIMITE
en mg/kg MS
Cadmium.
2
Chrome.
150
Cuivre.
100
Mercure.
1
Nickel.
50
Plomb.
100
Zinc.
300
Tableau 3
Flux cumulé maximal en éléments-traces métalliques apporté par les déchets ou effluents pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6
ELÉMENTS-TRACES
métalliques
FLUX CUMULÉ MAXIMUM
apporté par les déchets ou effluents
sur 10 ans (g/m2)
Cadmium.
0,015
Chrome.
1,2
Cuivre.
1,2
Mercure.
0,012
Nickel.
0,3
Plomb.
0,9
Sélénium*.
0,12
Zinc.
3
Chrome + cuivre + nickel + zinc.
4
(*) Pour le pâturage uniquement.