Décret n°82-508 du 14 juin 1982 RELATIF A LA COMPOSITION DU ст. Annexe II

II - a 1) Fascicules spécifiques aux marchés de travaux de bâtiment (Cahiers des charges D.T.U. et fascicules élaborés par la commission centrale des marchés).

CLASSE DU FASCICULE :

NUMERO du fascicule D.T.U. : 40-11

DENOMINATION du fascicule : Couverture en ardoises.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1418 de janvier-février 1977.

NUMERO du fascicule : 40-12

DENOMINATION du fascicule : Couverture en ardoises d'amiante-ciment.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1419 de janvier-février 1977.

NUMERO du fascicule : 40-14

DENOMINATION du fascicule : Couverture en bardeaux bitumés.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1444 de mai 1977.

NUMERO du fascicule : 40-2

DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles canal.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968.

NUMERO du fascicule : 40-21

DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1576 de juin 1979.

NUMERO du fascicule : 40-23

DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles plates de terre cuite.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1438 d'avril 1977.

NUMERO du fascicule : 40-24

DENOMINATION du fascicule : Couverture en tules en béton à glissement et à emboîtement longitudinal.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1577 de juin 1979.

NUMERO du fascicule : 40-31

DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1606 de novembre 1979.

NUMERO du fascicule : 40-32

DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées métalliques.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 742 d'avril 1967.

NUMERO du fascicule : 40-34

DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 743 d'avril 1967.

DENOMINATION : Couverture par grands éléments en feuilles et bandes.

NUMERO du fascicule : 40-41

DENOMINATION : En zinc.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974.

NUMERO du fascicule : 40-42

DENOMINATION du fascicule : En aluminium

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 631 de juin 1965

NUMERO du fascicule : 40-43

DENOMINATION du fascicule : En acier galvanisé

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 632 de juin 1965.

NUMERO du fascicule : 40-44

DENOMINATION du fascicule : En acier inoxydable

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972.

NUMERO du fascicule : 40-45

DENOMINATION du fascicule : En cuivre

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 634 de juin 1965.

CLASSE DU FASCICULE :

43. Etanchéité des toitures.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 43 (M)

DENOMINATION du fascicule : Etanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977. Additif n° 2, publication n° 1726 d'octobre 1981.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 43-1 (N)

DENOMINATION du fascicule : Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs avec éléments porteurs en maçonnerie.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1727 d'octobre 1981 (N).

NUMERO du fascicule D.T.U. : 43-3

DENOMINATION du fascicule :

Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1584 de juillet-août 1979.

CLASSE DU FASCICULE :

51. Parquets.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 51-1

DENOMINATION du fascicule : Parquets et planchers traditionnels en bois.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin 1971.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 51-2

DENOMINATION du fascicule : Parquets mosaïques collés.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 515 de juin 1963 et 1042 de juin 1971.

CLASSE DU FASCICULE :

52. Revêtements de sols scellés.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 52-1

DENOMINATION du fascicule : Revêtements de sols scellés.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août 1977.

CLASSE DU FASCICULE :

53. Revêtements de sols collés.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 53

DENOMINATION du fascicule : Revêtements de sols linoléum.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 286 de juin 1958.

CLASSE DU FASCICULE :

55. Revêtements muraux scellés.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 55

DENOMINATION du fascicule : Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 391 d'avril 1961.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 55-2

DENOMINATION du fascicule : Revêtements muraux attachés en pierre mince.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1618 de décembre 1979.

CLASSE DU FASCICULE :

58. Plafonds suspendus.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 58-1

DENOMINATION du fascicule : Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1339 d'octobre 1975.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 59-1

DENOMINATION du fascicule : Peinturage.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 59-2 (N)

DENOMINATION du fascicule : Revêtements plastiques épais.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1683 de décembre 1980 (N).

CLASSE DU FASCICULE :

60. Plomberie.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-1 (M)

DENOMINATION du fascicule : Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier-février 1977 et 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 (M).

DENOMINATION du fascicule : Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié :

NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-31

DENOMINATION du fascicule : Eau froide avec pression ;

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 662 de décembre 1965.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-32

DENOMINATION du fascicule : Descentes d'eaux pluviales ;

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 663 de décembre 1965.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-33

DENOMINATION du fascicule : Evacuation d'eaux usées.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1032 de mai 1971.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-41

DENOMINATION du fascicule : Canalisations en plychlorure de vinyle chloré P.V.C.C. : évacuation d'eaux usées.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1209 d'octobre 1973.

CLASSE DU FASCICULE :

61. Gaz

NUMERO du fascicule D.T.U. : 61-1

DENOMINATION du fascicule : Installations de gaz.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 699 de juin 1966, 1124 de juillet-août 1972 et 1509 de juin 1978.

CLASSE DU FASCICULE :

63. Vide-ordures.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 63-1

DENOMINATION du fascicule : Installations de vide-ordures.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1518 de juillet-août 1978.

CLASSE DU FASCICULE :

65. Chauffage.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 65-11

DENOMINATION du fascicule : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 65-3

DENOMINATION du fascicule : Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 794 d'avril 1968.