Arrêté du 13 octobre 2004 relatif aux prescriptions générale ст. Annexe II
SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES
Tableau 1 a
Teneurs limites en éléments-traces métalliques
dans les déchets ou effluents
ÉLÉMENTS TRACES
métalliques
VALEUR LIMITE
dans les déchets ou effluents
(mg/kg MS)
FLUX CUMULÉ
maximum apporté
par les déchets ou effluents
en 10 ans (g/m2)
Cadmium
10
0,015
Chrome
1 000
1,5
Cuivre
1 000
1,5
Mercure
10
0,015
Nickel
200
0,3
Plomb
800
1,5
Zinc
3 000
4,5
Chrome + cuivre
+ nickel + zinc
4 000
6
* 10 mg/kg MS à compter du 1er janvier 2004.
Tableau 1 b
Teneurs limites en composés-traces organiques
dans les déchets ou effluents
COMPOSÉS-TRACES
VALEUR LIMITE
dans les déchets
ou effluents
(mg/kg MS)
FLUX CUMULÉ
maximum apporté
par les déchets
ou effluents
en 10 ans (g/m2)
Cas général
Epandage
sur
pâturages
Cas général
Epandage
sur
pâturages
Total des 7 principaux PCB *
0,8
0,8
1,2
1,2
Fluoranthène
5
4
7,5
6
Benzo(b)fluoranthène
2,5
2,5
4
4
Benzo(a)pyrène
2
1,5
3
2
* PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180.
Tableau 2
Valeurs limites de concentration
en éléments-traces métalliques dans les sols
ÉLÉMENTS-TRACES
dans les sols
VALEUR LIMITE EN MG/KG MS
Cadmium
2
Chrome
150
Cuivre
100
Mercure
1
Nickel
50
Plomb
100
Zinc
300
Tableau 3
Flux cumulé maximal en éléments-traces métalliques apportés par les déchets ou effluents
pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6
ÉLÉMENTS-TRACES
métalliques
FLUX CUMULÉ MAXIMUM APPORTÉ
par les déchets ou effluentsen 10 ans (g/m2)
Cadmium 0,015
Chrome 1,2
Cuivre 1,2
Mercure 0,012
Nickel 0,3
Plomb 0,9
Sélénium * 0,12
Zinc 3
Chrome + cuivre + nickel + zinc 4
* Pour le pâturage uniquement.