Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études univer чл. 1
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Les dénominations nationales de diplôme d'études universitaires générales (D.E.U.G.), de licence et de maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives (S.T.A.P.S.) sont accordées aux formations qui répondent aux critères fixés aux articles suivants.