Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universi чл. 1
Titre Ier : Dispositions générales
Les dénominations nationales de diplôme d'études universitaires générales (DEUG) Lettres et langues, de licences et de maîtrises du secteur Lettres et langues sont accordées aux formations qui répondent aux critères fixés aux articles suivants.
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