Décret n°85-427 du 12 avril 1985 RELATIF A L'ECOLE DES HAUTE чл. 14
TITRE II : ORGANISATION DE L’ECOLE.
L'assemblée des enseignants-chercheurs de l'école est composée des directeurs d'études et des maîtres de conférences.
Elle est présidée par le président de l’école, assisté des membres du bureau.
История на изменения
- En vigueur depuis le 2005-12-29