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Arrêté du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végé · Arrêté du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale

Arrêté du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végé чл. 3

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Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Meuse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames angiospermes

Dicotylédones :

Centaurea montana L.

Centaurée des montagnes.

Menyanthes trifoliata L.

Trèfle d'eau.

Parnassia palustris L.

Parnassie des marais.

Ranunculus platanifolius L.

Renoncule à feuilles de platane.