Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universi чл. 12
Titre II : Le diplôme d'études universitaires générales droit
La validation de chacune des deux années du DEUG est subordonnée à l'obtention, d'une part, de la moyenne compensée entre les unités d'enseignements fondamentaux et, d'autre part, de la moyenne générale compensée entre toutes les unités d'enseignement.