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Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des · Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des чл. 13

Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou

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Sondages de reconnaissance : Les chantiers qui se dirigent vers de vieux travaux ou vers une région où l'on peut craindre une aggravation du régime grisouteux doivent être précédés ou accompagnés de sondages de reconnaissance. Une instruction de l'exploitant doit indiquer ce qu'il y a lieu de faire si un dégagement gazeux est sensible à l'orifice d'un sondage.

История на изменения
  • En vigueur depuis le 1989-11-09