Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisa чл. 3
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Le champ de spécialisation et d'approfondissement couvert par chaque diplôme de spécialisation et d'approfondissement est défini par une mention dont la nature, le contenu et le cas échéant les filières sont précisés par arrêté dans le cadre d'une annexe au présent texte.