Arrêté du 3 août 2007 instituant un comité d'histoire auprès чл. 5

Les membres de droit du comité d'histoire assurent le suivi de la gestion administrative du comité. Ils se réunissent au moins deux fois par an et peuvent être convoqués à la demande du président du comité d'histoire.

Les membres nommés en raison de leurs compétences assurent le suivi des travaux de recherche. Ils se réunissent au moins une fois par trimestre.