Arrêté du 26 mai 1989 FIXANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ORI · Arrêté du 26 mai 1989 FIXANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ORIENTATION ET DE COORDINATION DE L'INSTITUT SUPERIEUR AGRONOMIQUE ET AGRO-ALIMENTAIRE DE DIJON (ISAD)

Arrêté du 26 mai 1989 FIXANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ORI чл. 5

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En cas d'empêchement, les membres du conseil d'orientation et de coordination peuvent déléguer un représentant ou, à défaut, leur pouvoir à un autre membre, nul ne pouvant disposer de plus d'une délégation.