Arrêté du 15 avril 1991 relatif aux conditions d'admissio чл. 1

Les élèves français ou étrangers de l'Ecole nationale des chartes sont recrutés par la voie soit d'un concours d'entrée en première année, soit d'un concours d'entrée en deuxième année, ouverts aux candidats des deux sexes.

Le concours d'entrée en première année comporte deux sections, A et B.

Des élèves étrangers peuvent, en outre, être admis sur titres, après avis du conseil scientifique.