Arrêté du 17 août 2006 relatif aux enseignants référents et чл. 8

L'enseignant référent exerce ordinairement sa mission à plein temps. Toutefois, l'inspecteur d'académie peut décider d'attribuer ces missions à des enseignants qui les exercent à mi-temps, en tenant compte des fonctions que l'enseignant référent exerce par ailleurs.