Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de te чл. 5

Lorsqu'il s'agit du stud-book d'origine de la race, le règlement doit établir les principes relatifs, notamment :

- à la définition des caractéristiques de la race ou de la population couverte par le stud-book ;

- à la définition de ses objectifs de sélection de base ;

- à la division du stud-book, s'il y a plusieurs modalités d'inscription des équidés dans le livre ou s'il y a plusieurs modalités de classement des équidés inscrits dans le livre ;

- aux ascendances à partir d'un ou de plusieurs autres livres généalogiques lorsque cela est nécessaire.