Arrêté du 5 février 2020 portant désignation du préfet coord · Arrêté du 5 février 2020 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 partie orientale du Massif des Bauges (zone de protection spéciale) Arrêté du 5 février 2020 portant désignation du préfet coord чл. 2 В силаОфициален текст Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ← Предишен · чл. 1 Съдържание