Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 157/3
CHAPITRE 1er. [1Structure et organisation de l'enseignement secondaire]1 — Section 4/1. [1 - Horaire des cours]1
L'horaire des cours est l'horaire hebdomadaire, composé de cours ou de clusters de cours, dans lequel sont disposés les objectifs du dossier du cursus scolaire et les programmes d'études correspondants. Ces objectifs, qu'ils s'agisse d'objectifs finaux, d'objectifs finaux spécifiques ou de qualifications professionnelles, peuvent être proposés dans un même cours ou cluster de cours et dans le même temps d'enseignement.
L'autorité scolaire fixe l'horaire hebdomadaire tout en respectant les dispositions de la présente section.
Änderungsgeschichte
- (1)<DCFL 2021-02-12/25, art. 23, 056; En vigueur : 01-09-2021, pour ce qui est des première et deuxième
- années d'études du premier degré et de la première année d'études du deuxième degré.>
- <DCFL 2021-02-12/25, art. 23, 056; En vigueur : 01-09-2022, pour ce qui est de la deuxième année d'études
- du deuxième degré.>
- <DCFL 2021-02-12/25, art. 23, 056; En vigueur : indéterminée, pour ce qui est de la première et de la deuxième
- année d'études du troisième degré.>