Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné · 17 DECEMBRE 2010. - Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonnée le 17 décembre 2010 (Citée comme : Code de l'enseignement secondaire)

Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 157/8

CHAPITRE 1er. [1Structure et organisation de l'enseignement secondaire]1 — Section 4/1. [1 - Horaire des cours]1

In KraftAmtlicher Text

FR (Übersetzung)NL

Für diesen Text gibt es keine konsolidierte deutsche Fassung (Justel veröffentlicht nur Französisch und Niederländisch); angezeigt wird die französische Fassung.

Dans chaque subdivision structurelle, des cours de rattrapage facultatifs peuvent être organisés en dehors de l'horaire des cours.

Änderungsgeschichte

(1)<Inséré par DCFL 2018-04-20/22, art. 29, 034; En vigueur : 01-09-2019>