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Codification des dispositions décrétales relatives à l'ensei · 11 OCTOBRE 2013. - Codification des dispositions décrétales relatives à l'enseignement supérieur (cité comme : Code de l'Enseignement supérieur)

Codification des dispositions décrétales relatives à l'ensei Art. II.89

TITRE 3. — Chapitre 5.

In KraftAmtlicher Text

FR (Übersetzung)NL

Für diesen Text gibt es keine konsolidierte deutsche Fassung (Justel veröffentlicht nur Französisch und Niederländisch); angezeigt wird die französische Fassung.

§ 1er. La Hogeschool Gent peut proposer des formations sur ses sites de Gand et d'Alost et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Architecture, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

2° Arts audiovisuels et arts plastiques, discipline pour laquelle :

a) les grades de bachelor et de master peuvent être conférés dans l'enseignement académique à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts ;

3° Biotechnologie, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

4° Soins de santé, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

5° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

6° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

7° Musique et Arts de la Scène, discipline pour laquelle :

a) les grades de bachelor et de master peuvent être conférés dans l'enseignement académique à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts ;

8° Enseignement, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

9° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.

§ 2. La Hogeschool Gent peut proposer des formations sur son site de Termonde et délivrer les grades correspondants dans la discipline Sciences commerciales et gestion d'entreprise, pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.

§ 3. La Hogeschool Gent peut proposer des formations sur son site de Lokeren et délivrer les grades correspondants dans la discipline Sciences commerciales et gestion d'entreprise, pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.

Änderungsgeschichte
  • (1)<DCFL 2018-05-04/28, art. 87, 010; En vigueur : 01-09-2019>