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Codification des dispositions décrétales relatives à l'ensei · 11 OCTOBRE 2013. - Codification des dispositions décrétales relatives à l'enseignement supérieur (cité comme : Code de l'Enseignement supérieur)

Codification des dispositions décrétales relatives à l'ensei Art. II.92

TITRE 3. — Chapitre 5.

In KraftAmtlicher Text

FR (Übersetzung)NL

Für diesen Text gibt es keine konsolidierte deutsche Fassung (Justel veröffentlicht nur Französisch und Niederländisch); angezeigt wird die französische Fassung.

§ 1er. La LUCA School of Arts peut proposer des formations sur ses sites de Bruxelles-Capitale, Louvain et Gand et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Architecture, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

2° Arts audiovisuels et arts plastiques, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts ;

b) les grades de bachelor et de master peuvent être conférés dans l'enseignement académique à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts ;

c) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts ;

3° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

4° Musique et Arts de la Scène, discipline pour laquelle :

a) les grades de bachelor et de master peuvent être conférés dans l'enseignement académique à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts.

§ 2. La LUCA School of Arts peut proposer des formations sur son site de les disciplines Médecine et Dentisterie et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Arts audiovisuels et arts plastiques, discipline pour laquelle :

a) les grades de bachelor et de master peuvent être conférés dans l'enseignement académique à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 à condition que l'enseignement soit dispensé dans le cadre d'une School of Arts.

Änderungsgeschichte
  • (1)<DCFL 2018-05-04/28, art. 90, 010; En vigueur : 01-09-2019>
  • (2)<DCFL 2022-07-15/20, art. 5, 034; En vigueur : 01-10-2022>