Codification des dispositions décrétales relatives à l'ensei Art. V.121

(NOTE : incomplètement traduit, voir version néerlandaise)

Al. 5. Par dérogation à l'alinéa 2, un membre du personnel dans une fonction du groupe 1 qui remplit les conditions suivantes, peut rester désigné et, le cas échéant, être nommé dans la formation de master éducatif pour les arts :

1° le membre du personnel exerçait jusqu'au 31 août 2019 une mission dans la formation spécifique des enseignants pour les arts ;

2° le membre du personnel exerce à partir du 1er septembre 2019 une mission dans la formation de master éducatif pour les arts.

Al. 6. Par dérogation à l'alinéa deux, un membre du personnel de l'Ecole supérieure de navigation d'Anvers nommé au 1er juin 2021 dans la fonction de maître de conférences de formation pratique ou de maître de conférences principal de formation pratique peut, dans les conditions suivantes, conserver cette fonction à titre personnel et continuer à exercer dans la formation mécanique navale, dans la limite du volume de charge à la date précitée :

1° le membre du personnel a exercé cette charge jusqu'au 31 août 2021 dans le bachelor professionnel en mécanique navale ;

2° à compter du 1er septembre 2021, le membre du personnel n'est chargé, dans le volet enseignement de sa charge, que de subdivisions de formation pratiques dans le bachelor académique de la formation mécanique navale.