Code belge de la Navigation Art. 5.1.1.1

Définitions

Pour l'application du présent livre et de ses arrêtés d'exécution, l'on entend par :

1° " véhicule nautique à moteur " : un navire de plaisance dont la coque a une longueur de moins de quatre mètres, équipé d'un moteur de propulsion qui entraîne une turbine constituant sa principale source de propulsion et conçu pour être manoeuvré par un personne assise, debout ou agenouillée sur la coque et non dans la coque ;

2° " passager " : toute personne à bord autre que :

a) le capitaine et les membres d'équipage ou les autres personnes employées ou occupées en quelque qualité que ce soit à bord d'un navire pour les besoins de ce navire ;

b) les enfants de moins d'un an.