Décret no 90-617 du 12 juillet 1990 relatif à la compositio Art. 3

Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux :

D.T.U. 23.1. - Parois et murs en béton banché, janvier / février 1976 ;

D.T.U. 23.2. - Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins, septembre 1958 ;

D.T.U. 23.3. - Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins, octobre 1959 ;

D.T.U. 23.6. - Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins, février 1962 ;

D.T.U. 31.2. - Maisons traditionnelles à ossature en bois, juin 1972 ;

D.T.U. 40.2. - Couverture en tuiles canal, décembre 1966 et avril 1968 ;

D.T.U. 40.45. - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en cuivre, juin 1965.