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Arrêté du 22 août 1990 portant classement et définition d'un · Arrêté du 22 août 1990 portant classement et définition d'une spécialité dans le corps des ouvriers professionnels de troisième catégorie des établissements d'enseignement administrés par l'Etat et relevant du ministère de l'éducation nationale

Arrêté du 22 août 1990 portant classement et définition d'un Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française, prend effet au 1er septembre 1989.