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Arrêté du 9 décembre 1991 relatif au cycle conduisant au dip · Arrêté du 9 décembre 1991 relatif au cycle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement dans le cadre de la formation professionnelle et de la promotion sociale

Arrêté du 9 décembre 1991 relatif au cycle conduisant au dip Art. 2

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Les certificats regroupent de façon cohérente des enseignements et des activités pédagogiques autour d'un objectif de formation ou d'un thème commun.