Arrêté du 12 décembre 1991 relatif à la composition de la co · Arrêté du 12 décembre 1991 relatif à la composition de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome

Arrêté du 12 décembre 1991 relatif à la composition de la co Art. 2

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 4 avril 1989 fixant la composition de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome est abrogé.