FR · Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universi
Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences et technologies et aux licences et maîtrises du secteur Sciences et technologies
Inhalt
- Titre Ier : Dispositions générales
- Art. 1
- Art. 2
- Art. 3
- Titre II : Le diplôme d'études universitaires générales sciences et technologies
- Art. 4
- Art. 5
- Art. 6
- Art. 7
- Art. 8
- Art. 9
- Art. 10
- Titre III : Les licences et les maitrises du secteur sciences et technologies
- Art. 11
- Art. 12
- Art. 13
- Art. 14
- Art. 15
- Art. 16
- Art. Annexes