Arrêté du 8 janvier 1998 relatif au cycle de formation conti Art. 2
La formation durant ce cyle est notamment dispensée sous forme d'encadrement de projets, de cours, de travaux dirigés, de travaux pratiques. Elle inclut des travaux personnels (projets, mémoires, travaux d'études personnels).
Durant la première année de ce cycle les stagiaires peuvent bénéficier d'un soutien en cas de difficultés rencontrées dans leur scolarité. Les conditions de ce soutien sont fixées par la commission d'orientation mentionnée au deuxième alinéa de l'article 9 du décret n° 97-1096 du 27 novembre 1997 susvisé.