Arrêté du 29 octobre 1998 portant modification du règlement · Arrêté du 29 octobre 1998 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole des hautes études commerciales

Arrêté du 29 octobre 1998 portant modification du règlement Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Le règlement pédagogique de l'Ecole des hautes études commerciales est modifié par les dispositions jointes au présent arrêté, qui prendront effet à compter de 1999 (1).

(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole des hautes études commerciales, 1, rue de la Libération, BP 31, 78350 Jouy-en-Josas.