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Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d' · Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement

Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d' Art. 2

In KraftAmtlicher Text

La directrice de la nature et des paysages est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.