Arrêté du 22 août 1978 ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ALVEOLES Art. 2

Les modalités contractuelles de l'entretien visé à l'article 1er ci-dessus porteront notamment sur :

La vérification de l'étanchéité du circuit gaz du compteur aux appareils ;

Le contrôle des sécurités et la vérification des temps de mise en sécurité conformes à la notice du constructeur des appareils :

- en cas d'extinction de la veilleuse ;

- en cas d'arrêt de l'extracteur, si l'évacuation des produits de combustion a lieu par extraction mécanique ;

- la vérification du tirage à la buse d'extraction par absence de refoulement au coupe-tirage, l'essai devant se faire au plein débit du gaz ;

- la vérification de l'étanchéité et de la vacuité du raccordement de l'appareil au conduit de fumée ;

- le démontage et le nettoyage du corps de chauffe ;

- le démontage et le nettoyage du brûleur ;

- le démontage et le nettoyage de la veilleuse ;

- la vérification du bon fonctionnement des portes et serrures ;

- le remplacement des pièces défectueuses, s'il y a lieu.