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Arrêté du 12 mars 1990 RELATIF AUX ENSEIGNANTS-CHERCHEURS PL · Arrêté du 12 mars 1990 RELATIF AUX ENSEIGNANTS-CHERCHEURS PLACES EN DELEGATION AUPRES DU MINISTERE DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT

Arrêté du 12 mars 1990 RELATIF AUX ENSEIGNANTS-CHERCHEURS PL Art. 3

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La rémunération pour travaux supplémentaires est assurée dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur applicable aux enseignants-chercheurs en position d'activité.