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Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' · Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET

Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' Art. 19

Département du Cher

In KraftAmtlicher Text

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Planche-Godard, la Notre-Heure, la Benelle ou rivière de Feux (affluent de la Vauvise) ;

2° Le Barangeon, la Grande-Sauldre, la Petite-Sauldre ;

3° L'Arnon et le Portefeuille, en amont de leur confluent ; la Sinaise ;

4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

8° L'Ouatier et ses affluents, de son confluent avec la rivière de l'Yèvre à sa source.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 1985-09-06