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Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' · Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET

Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' Art. 35

Département de l'Hérault

In KraftAmtlicher Text

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Vis ; le Buèges ; le Lamalou, en amont du ravin des Arcs.

2° La Vis, l'Alzon, le Buèges, le Lamalou ;

3° Le Lergue, en amont du ruisseau du Puech ; l'Aubaye ou ruisseau du Puech.

4° L'Orb, en amont de son confluent avec la Vèbre ; la Vèbre.

5° Les affluents de la rive droite de l'Orb, entre la Mare et le Jaur ;

6° La Mare, en amont du pont de la Gure dit Pont-du-Diable (commune de Villemagne), 7° Le Jaur ; le ruisseau de Laroque.

8° La Vernazobre, en amont du pont-route de la R.N. n° 112 (commune de Saint-Chinian) ;

9° La Cesse et le Brian, en amont de leur confluent, 10° La Foux de Brissac.

11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau ou canaux non classés en 1ère catégorie, y compris le lac de la Biconque.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 1984-02-10