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Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' · Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET

Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' Art. 59

Département du Nord

In KraftAmtlicher Text

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° L'Escaut-Rivière, en amont de son confluent avec le canal de Saint-Quentin à Cambrai ;

2° La Selle, l'Ecaillon, la Rhonelle ;

3° La Trouille, l'Aunelle ;

4° L'Helpe Majeure, en amont du pont du C.D. 119 à Eppe-Sauvage ; le Montbliard, en amont du pont du C.D. 83 (commune d'Eppe-Sauvage) ; le Voyon, en amont du pont supportant le chemin forestier joignant Moustier-en-Fagne au lieudit Saint-Hermann sur le C.D. 119 ; les affluents et sous-affluents de l'Helpe Majeure, en amont du pont de Liessies ; les affluents et sous-affluents du Montbliard et du Voyon ; la Soire.

5° La Marnoise ;

6° Le Tarsy, affluent R.D. de la Sambre, en amont du pont de la route nationale 359 à Leval.

7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, tous les canaux ainsi que tous les marais et étangs communiquant avec les eaux libres.