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Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' · Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET

Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' Art. 71

Département de la Savoie

In KraftAmtlicher Text

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° Le lac de Sainte-Hélène ;

2° Le lac d'Aiguebelette ;

3° Les lacs de Chevelu ;

4° Le canal de Savières;

5° Le lac de retenue de la Vavre (commune de la Bridoire) ;

6° Le Rhône ;

7° Le Fier, en aval du barrage de retenue des Portes du Fier (commune de Motz).

8° Le Millioude.

9° Le ruisseau le Coisetan.

10° Le lac de Carouge à Saint-Pierre-d'Albigny.

11° Le lac de Grésy-sur-Isère.

12° Le Thiez, de sa sortie du lac d'aiguebelette jusqu'à la prise E.D.F au lieudit Gué des planches.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau, portions de cours d'eau et lacs (y compris le lac du Bourget) non classés en deuxième catégorie.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 1985-12-26