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Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' · Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET

Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' Art. 92

Département des Hauts-de-Seine

In KraftAmtlicher Text

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau du département.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Néant.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 1969-05-20