FR · Arrêté du 7 février 1992 RELATIF A LA POLICE SANITAIRE DE LA
Arrêté du 7 février 1992 RELATIF A LA POLICE SANITAIRE DE LA METRITE CONTAGIEUSE DES EQUIDES (MCE)
Inhalt
- Chapitre Ier : Dispositions générales.
- Art. 1
- Art. 2
- Art. 3
- Chapitre II : Mesures applicables dans les foyers de métrite contagieuse des équidés.
- Art. 4
- Art. 5
- Art. 6
- Art. 7
- Art. 8
- Art. 9
- Chapitre III : Enquête épidémiologique suite à la découverte d'un foyer de métrite contagieuse des équidés.
- Art. 10
- Art. 11
- Art. 12
- Chapitre IV : Surveillance des juments à haut risque pour la M.C.E.
- Art. 13
- Art. 14
- Chapitre V : Dispositions finales.
- Art. 15
- Art. 16
- Art. 17