Arrêté du 3 mai 1993 relatif aux cimenteries · Arrêté du 3 mai 1993 relatif aux cimenteries
Arrêté du 3 mai 1993 relatif aux cimenteries Art. 2
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
L'implantation est conçue de manière à intégrer l'établissement au site. Elle contribue à limiter les nuisances et pollutions.