Arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité des tr Art. 3
Le comité des travaux historiques et scientifiques est composé de huit sections et de deux commissions.
Il est doté en outre d'une commission centrale, d'une commission de publication et d'un secrétariat administratif.
Zitiert von
- Arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité des tr Art. 4
- Arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité des tr Art. 5
- Arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité des tr Art. 19
- Arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité des tr Art. 21
- Arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité des tr Art. 25
- Arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité des tr Art. 26