Arrêté du 12 janvier 1993 portant règlement pédagogique de l · Arrêté du 12 janvier 1993 portant règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers

Arrêté du 12 janvier 1993 portant règlement pédagogique de l Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Ces dispositions sont applicables aux élèves recrutés en première année à compter de la rentrée 1992, et aux élèves recrutés directement en deuxième année à compter de la rentrée 1993.

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Arrêté du 12 janvier 1993 portant règlement pédagogique de l Art. 3