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Arrêté du 9 juin 1994 relatif aux règles applicables aux éch · Arrêté du 9 juin 1994 relatif aux règles applicables aux échanges d'animaux vivants, de semences et embryons et à l'organisation des contrôles vétérinaires

Arrêté du 9 juin 1994 relatif aux règles applicables aux éch Art. Annexe I

Animaux sauvages ou domestiques des espèces suivantes ainsi que leurs semences ou embryons.

In KraftAmtlicher Text

Bovins.

Porcins.

Ovins.

Caprins.

Autres ruminants et suidés.

Equidés.

Volailles et oeufs à couver.

Autres oiseaux.

Lagomorphes et rongeurs.

Carnivores.

Primates non humains.

Animaux d'aquaculture.

Abeilles.