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Arrêté du 3 novembre 1994 relatif à la formation d'adapta · Arrêté du 3 novembre 1994 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des adjoints des cadres techniques

Arrêté du 3 novembre 1994 relatif à la formation d'adapta Art. 3

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La formation peut être discontinue, mais dans ce cas son étalement dans le temps ne doit pas excéder la durée du stage de douze mois prévue à l'article 25 du décret susvisé.