Arrêté du 15 septembre 1998 relatif aux programmes des class · Arrêté du 15 septembre 1998 relatif aux programmes des classes de troisième des collèges

Arrêté du 15 septembre 1998 relatif aux programmes des class Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions contraires au présent arrêté figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 1985 susvisé deviennent caduques à compter de la rentrée scolaire 1999.

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Arrêté du 15 septembre 1998 relatif aux programmes des class Art. Annexe