Arrêté du 31 juillet 1996 portant création du baccalauréat p Art. 4
La formation se déroule pour partie en milieu professionnel.
La durée, les modalités, l'orgnisation et les objectifs de la formation en milieu professionnel au titre de la préparation du baccalauréat professionnel Aéronautique sont définis en annexe II du présent arrêté.