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Arrêté du 31 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au · Arrêté du 31 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au ministère de la défense

Arrêté du 31 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :

- la durée du cycle ;

- la ou les durée(s) hebdomadaire(s) de travail dans le cycle ;

- le nombre de jours travaillés dans le cycle ;

- les horaires quotidiens.

La pause méridienne, qui n'est pas comprise dans le temps de travail, ne peut être inférieure à quarante-cinq minutes.