Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'ha · Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000

Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'ha Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Les espèces d'intérêt communautaire justifiant la désignation de zones spéciales de conservation figurent à l'annexe II du présent arrêté avec mention des espèces prioritaires (P) et des régions biogéographiques concernées.